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Agence TOURNANT
1, avenue François Mitterrand
62217 - Beaurains
www.tournant.com
03 21 07 06 10
1/ Editeur
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Fax :
E-mail :
2/ Propriété et Droits d'auteur
© Droits d'auteurs 2010 : tous droits réservés à l'OIT Noeux-les-Mines et ses Environs.
Le site www.noeuxlesminesetenvirons-tourisme.fr est protégé par la législation en vigueur. L'ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, le logo, les dessins, photos, animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive de l'OIT Noeux-les-Mines et ses Environs.
A cet effet, toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication et constituent une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du code de la propriété intellectuelle.
Sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d'emprisonnement et de 152 450 € (soit à titre indicatif 1.000.000 francs) d'amende. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.
3/ Validité des informations
Toutes les informations fournies sur le présent site, le sont à titre indicatif et informatif. Par conséquent, ces informations ne peuvent en aucun cas être considérées comme une offre contractuelle. L'OIT Noeux-les-Mines et ses Environs fait en sorte d'assurer au mieux de sa possibilité le fonctionnement et la sécurité du site ainsi que l'exactitude et la mise à jour des informations qui y sont diffusées. Pour plus d'informations, contactez-nous.
4/ Informatique et Libertés
Les informations nominatives recueillies par le biais de la messagerie électronique ou formulaires sont destinées uniquement à l'OIT Noeux-les-Mines et ses Environs ; elles peuvent être conservées et utilisées ultérieurement pour proposer des services ou des offres commerciales. Elles ne feront l'objet de communications extérieures que pour les seules nécessités de la gestion ou pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires.
Les zones devant obligatoirement être remplies sont systématiquement signalées par un astérisque « * ».
L’internaute est bien entendu libre de ne pas remplir ces formulaires. Cependant, il est indispensable de remplir certains d’entre eux afin de pouvoir donner suite aux demandes de documentation, de devis...
Les informations personnelles recueillies pourront donner lieu à l'exercice du droit d'accès et de rectification dans les seules conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, par l'intermédiaire des services ayant recueilli les informations demandées.
Ce droit d'accès peut s'exercer auprès du responsable du service :
- par courrier électronique auprès de
contact@noeuxlesminesetenvirons-tourisme.fr
- par courrier postal en écrivant à l'adresse suivante :
OIT Noeux-les-Mines et ses Environs - 138 bis rue Léon Blum - BP 92 - 62290 NOEUX-LES-MINES.
5/ Limitation de responsabilité
Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
De manière générale, l'OIT Noeux-les-Mines et ses Environs décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site. Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, l'OIT Noeux-les-Mines et ses Environs pourra interrompre le site.
Les messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de télécommunications, nous ne pouvons assurer leur confidentialité.
6/ Droit applicable
Tout visiteur du site www.noeuxlesminesetenvirons-tourisme.fr est considéré comme acceptant l'application des lois françaises.
7/ Liens hypertextes
La mise en place d'un lien hypertexte vers le site www.noeuxlesminesetenvirons-tourisme.fr nécessite une autorisation préalable et écrite de l'OIT Noeux-les-Mines et ses Environs.
En tout état de cause, l'OIT Noeux-les-Mines et ses Environs n'est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.noeuxlesminesetenvirons-tourisme.fr se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.
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